MENTIONS Légales
Éditeur du site
Le site www.btp-360.fr est édité par :
BTP 360
SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Immatriculée au RCS de Paris : 943 836 023
Siège social : 60 rue François 1er 75008 Paris
Email : contact@btp-360.fr
Directeur de la publication : Youcef ZOUAOUI
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
IONOS by 1&1
7, place de la Gare – BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SIREN : 431 303 775 – RCS Sarreguemines
Site web : www.ionos.fr
Conditions d’utilisation
L’accès au site www.btp-360.fr est libre et ouvert à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Tous les frais d’accès (matériel, logiciel, connexion) sont à la charge de l’utilisateur.
BTP 360 met en œuvre tous les moyens raisonnables pour garantir un accès fiable au site, mais n’est tenu à aucune obligation de résultat. L’accès peut être suspendu temporairement sans préavis pour maintenance ou en cas de force majeure.
L’utilisateur s’engage à utiliser les services proposés dans le respect de la législation en vigueur et des présentes conditions.
Données personnelles et confidentialité
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.
Pour l’exercer, contactez-nous via le formulaire de contact ou par email à contact@btp-360.fr .
Le site peut utiliser des cookies à des fins de navigation ou d’analyse statistique. Ces cookies ne contiennent aucune donnée personnelle identifiable.
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif. BTP 360 ne saurait être tenu responsable de l’inexactitude ou de l’utilisation des contenus proposés.
L’utilisateur reste seul responsable de l’interprétation et de l’usage qu’il fait des informations et outils fournis.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. BTP 360 ne peut être tenu responsable du contenu ou du bon fonctionnement de ces sites tiers.
Modification des mentions légales
BTP 360 se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du ressort du tribunal du siège social de BTP 360, sauf disposition légale contraire.